Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DECLIC
Numéro de dépôt :
1731600
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1995
Présentation de la marque LE DECLIC
Déposée le 29 octobre 1985 par monsieur CHRISTOPHE JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DECLIC est expirée depuis le 29 octobre 1995.
CHRISTOPHE JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09